Social Media Party - comment les dégâts sont-ils assurés ?

A.N. - J'ai organisé via l'Internet une soirée Social Media Party chez moi. Quelques visiteurs ont vandalisé mes meubles et, plus tard, la façade d'une maison voisine. Qui prend ces dégâts en charge ?

Les fêtes de copains en réseaux offrent de nombreux avantages pour les participants, mais elles sont aussi liées à des risques. Le danger existe toujours, lors d'un appel à une soirée par le biais des réseaux électroniques, de voir apparaître un nombre incontrôlé de visiteurs et d'hôtes indésirables. Dans le pire des cas, des vandales viennent uniquement avec l'intention de casser. Les dommages causés par des vandales à l'occasion d'une soirée privée ne sont généralement pas assurés par les couvertures ordinaires « ménage » ou « bâtiment ». Vous pouvez étendre cette protection : des couvertures complémentaires vont bien au-delà des prestations habituelles en cas d'incendie, de dégâts des eaux, de vol et de bris de glace – voyez l'offre multirisque. Il vaut la peine de comparer les différentes offres, d'ailleurs pas seulement pour des dommages aussi exceptionnels.

Le fautif répond des dégâts

Par principe, celui qui cause un dommage doit en répondre. Dans le cas présent, les vandales qui se sont invités doivent prendre à leur charge les dégâts qu'ils ont commis. En matière d'assurance RC (responsabilité civile) privée, les auteurs des dommages ne bénéficient d'aucune protection s'ils ont agi intentionnellement ; s'il y a eu négligence grave, ils doivent s'attendre à de sensibles réductions de prestation. Pour autant que lesdits auteurs soient connus. Il en va de même des dégâts causés par vos « hôtes » à des tiers en dehors de votre maison. De votre côté, votre responsabilité civile ne peut guère être engagée pour avoir initié une fête privée. Si vous deviez tout de même être mise en cause, votre assureur RC privée se chargerait de vous protéger contre toute prétention infondée.

La situation se présente différemment si vous avez invité une multitude d'inconnus ou si vous appelez à participer à une soirée non autorisée. Dans ce cas, en toute conscience, vous assumez que la manifestation ait dégénéré, avec les dégâts qui en découlent. Vous pourriez même en être tenu pour responsable – auquel cas votre assurance RC privée ne vous serait d'aucun secours. Invitez donc uniquement des personnes que vous connaissez et mettez sans délai à la porte ceux que vous n'avez pas invités ; au besoin avec l'aide de la gendarmerie. En prenant les précautions nécessaires, vous ne devriez pas en arriver là, surtout si vous prenez soin de n'envoyer vos invitations que par le biais de réseaux sûrs.

Source : ASA (Association Suisse d'Assurances), janvier 2012